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EtudeS réglementaires : Etudes d'impact, d'incidences, dossier d'autorisation

2010 : Dossier de déclaration Loi sur l’eau et évaluation des incidences au titre de Natura 2000 projet de réaménagement su secteur du Fogeo - Commune d’Arzon (56).

2009-2010 : Etude d’impact (volets Loi sur l’Eau et études d’incidences Natura 2000) du projet d’aire naturelle de stationnement et des aménagements connexes du site du Phare des Baleines. Conseil Général de Charente-Maritime (17).

2009 : Etude d’impact – Projet de Plateforme Multimodale Port du Havre (volet Habitat /Flore / Faune et Evaluation des incidences au titre de Natura 2000– ANTEA-Projenor (76).

2009 : Evaluation des incidences de l’extension des activités de Knauf Ouest (ICPE) au titre de Natura 2000 SIC « Marais de Vilaine », La Gacilly (56)

2009 : Evaluation des incidences au titre de Natura 2000 Servitude Littorale (Zone de Protection Spéciale Rivière de Pont l’Abbé et de l’Odet). DDEA Finistère.

2009 : Etude pour la mise en place de la servitude de passage des piétons sur le littoral, en continuité du marais de Ludré (Saint-Armel, Golfe du Morbihan, 56). Incidences sur l’avifaune au titre de Natura 2000. DIREN Bretagne.

2009 : Etude d’impact relative la pose d’un câble sous-marin de transport d’électricité entre l’île d’Aurigny et le continent (50)- ARE (Aurigny)-

2009 : Evaluation des incidences de la mise en place de mouillages au titre de Natura 2000 - Commune de Baden (56).

2009 : Dragage et immersion des sédiments du bassin 3 et de la sortie de forme : Evaluation des incidences au titre de Natura 2000 – Idra environnement - DNCS- (56).

2009 : Dragage et immersion des sédiments Port du Rohu : Evaluation des incidences au titre de Natura 2000 - Idra-environnement -Conseil Régional de Bretagne (56).

2008-2009 : Etude d'impact (valant document d'incidence) de l'aménagement Port de Service - Port Autonome de Dunkerque (59).

2008-2009 : Etude d'impact (valant document d'incidence) de l'aménagement du quai des Flandres - Port Autonome de Dunkerque (59)

2008-2009 : Etude d'impact de l'extension des terre-pleins du terminal SGD au port Est - Port Autonome de Dunkerque (59).

2008-2009 : Etude d'impact (valant document d'incidence) de l'extension du quai QPO-Nord - Port Autonome de Dunkerque (59).

2008 : Extension du port de Paimpol - Dossier d'incidences sur le site Natura 2000 – Mairie de Paimpol (22).

2008 : Etude d'impact du projet de terminal- Volet écosystèmes marins - Sous-traitance Idra-Environnement. Grand Port Maritime de Dunkerque (59).

2008 : Etude d'impact 3ième Phase Port 2000 (intégrant Etude d'incidences NATURA 2000)- Volet écosystèmes marins - Sous-traitance ANTEA- FAUNA FLORA. Port Autonome du Havre (76).

2008 : Etude d’Incidences sur les sites Natura 2000 du Projet Terminal Méthanier – Port Autonome de Dunkerque (59).

2008 : Etude d’Incidences sur les sites Natura 2000 du Projet PAGE – EDF (59).

2008 : Etude d'incidences Natura 2000 et diagnostic environnemental - Projet de base nautique H.Q.E. de Toulindac sur la commune de Baden - Communauté d'agglomération du Pays de Vannes (56).

2008 : Etude d’Incidences sur les sites Natura 2000 dans le cadre des permis d’immersion dragages d’entretien des Ports Est et Ouest – Port Autonome de Dunkerque (59).

2007 : Dossier d’enquête publique au titre des espaces remarquables pour la mise en place d’une exploitation de filières mytilicoles – J-Y. Coatanlen (22).

2007– Etude d’incidence Natura 2000 - Restructuration du Port de Saint-Guénolé Penmarc’h – Conseil Général du Finistère (29).

2007 – Etudes et procédures relatives aux instructions préalables à la protection de la dune ouest de Mousterlin. Communauté de communes de Fouesnant (29).

2007 – Projet de restauration des marais salants de Careil-Mouzac sur la commune de Guérande- Elaboration des dossiers réglementaires. Cap Atlantique (44).

2007 – Dossier relatif au déplacement ou à la destruction d’une espèce protégée l’Asphodèle d’Arrondeau, Asphodelus arrondeaui. Projet Immobilier Belz la Lande. Société LPG (29).

2006-07: Etude d’évaluation environnementale des incidences du PLU sur un site Natura 2000 – Commune de la Bernerie- en-Retz (44).

2006-07: Etude d’évaluation environnementale des incidences du PLU sur un site Natura 2000 – Commune des Moutiers en Retz (44).

2006-07: Dossier d’autorisation pour le dragage du Port de La Teste et la construction d’un centre de pré-traitement- Conseil Général de Gironde (33).

2006 : Dossier relatif au déplacement d’espèces protégées dans le cadre du projet d’extension du parc d’activité de la Ria d’Etel – Pays d’Auray / Communauté de Communes de la Ria d’Etel (56).

2006 : Etude d’impact du projet de réhabilitation des ouvrages dits du moulin du Plessis pendant la phase travaux au titre de la loi sur l’eau – Mairie de Lanester (56).

2005-06 : Etude d’incidence de la mise en place d’une zone de mouillage sur le site de Camaret à Pénestin. Commune de Pénestin (56).

2005 : Etude de l’impact des travaux d’aménagement de confortement de la plage de Notigou en Trèdez Loquemeau. TBM-ANTEA - Commune de Trédez (22).

2004-05 : Etude de l’impact d’une ferme piscicole à l’Aber Wrac’h. Analyses bactériologiques, indices biotiques, analyses granulométriques et intégration des contraintes réglementaires dont Natura 2000. SARL Fontaine.

2004 : Etude de l’impact de l’aménagement du port de Saint-Guénolé – Penmarc’h. TBM- ANTEA. Conseil Général du Finistère (29).

2004 : Etude de l’impact des travaux de renforcement d’une digue au lieu dit Port aux Rocs, commune du Croisic. TBM / ANTEA, Conseil Général de Loire Atlantique (44).

2004 : Etude de l’impact des travaux de renforcement des digues de la côte Est de Noirmoutier, TBM / ANTEA, Communauté de Communes de l’Ile de Noirmoutier (85).

2002 : Impact des travaux de protection et de valorisation du littoral atlantique Sarzeautin. Cartographie au 1/2000 de l’ensemble du littoral de la commune.

 

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